Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Atelier du Vinaigre
M. FAURE Laurent

Numéro de dépôt :
4016213
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2023
L\'Atelier du Vinaigre de FAURE Laurent

Présentation de la marque L'Atelier du Vinaigre

Déposée le 28 juin 2013 par monsieur FAURE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Atelier du Vinaigre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur FAURE Laurent domicilié(e) 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURE Laurent domicilié(e) 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France.

La marque L'Atelier du Vinaigre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier du Vinaigre est expirée depuis le 28 juin 2023.


M. FAURE Laurent - 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France


M. FAURE Laurent - 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.