Déposée le 28 juin 2013 par monsieur FAURE Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'Atelier du Vinaigre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est monsieur FAURE Laurent domicilié(e) 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAURE Laurent domicilié(e) 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France.
La marque L'Atelier du Vinaigre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier du Vinaigre est expirée depuis le 28 juin 2023.
M. FAURE Laurent - 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France
M. FAURE Laurent - 3 rue Henri Martin - 11110 - COURSAN - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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